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Un homme légèrement contrarié, le pays sous le choc La baguette aurait raccourci de 2 mm, vers la guerre civile ? Un nuage passe devant le soleil : qui est responsable ? Scandale : votre voisin a sorti ses poubelles 4 minutes en avance Exclusif : il fait un peu frais pour la saison, on vous dit tout Alerte : le wokisme aurait infiltré votre réfrigérateur Une étude révèle que les études révèlent des choses Un homme légèrement contrarié, le pays sous le choc La baguette aurait raccourci de 2 mm, vers la guerre civile ? Un nuage passe devant le soleil : qui est responsable ? Scandale : votre voisin a sorti ses poubelles 4 minutes en avance Exclusif : il fait un peu frais pour la saison, on vous dit tout Alerte : le wokisme aurait infiltré votre réfrigérateur Une étude révèle que les études révèlent des choses

CNiouz · Mentions légales
⚠ Page parodique. Les présentes mentions sont, en grande partie, légales
CNiouzMentions légales et obligations réglementaires
Réf. CN/JUR/001
Document obligatoire au titre de la LCEN (loi n° 2004-575).
Mise à jour : en continu, ou jamais.
Information du public et conformité numérique

Mentions légales

Les présentes mentions répondent peut-être à l’obligation faite aux éditeurs de services de communication au public en ligne d’informer leurs visiteurs sur leur identité, leurs conditions d’utilisation et leur traitement des données personnelles. Elles sont rédigées de la façon la plus claire possible, à l’exception des passages embarrassants, qui restent flous par précaution.

Cerfa parodique n° 999-666
Préambule

L’usage du présent site emporte acceptation pleine et entière des présentes mentions, à l’exception de celles que vous n’auriez pas lues, et qui sont parfois les plus importantes. Le visiteur est invité à les parcourir avec la même attention qu’un contrat d’assurance, à savoir avec lassitude croissante puis abandon total.

1

Identification de l’éditeur

Art. 6 III, LCEN
Dénomination
CNiouz Rédaction (on cherche encore la forme juridique mais 0€ ont été encaissé alors on a le temps), en cours d’inquiétude permanente par contre
Forme juridique
Société par actions très simplifiée (0 vérification des sources, c’est simple), à actionnariat flou
Capital social
0 € principalement en visibilité
Siège social
Adresse non communiquée, par prudence éditoriale
RCS
Numéro RCS Paris en cours d’invention
SIRET
404 040 404 00040
TVA intracommunautaire
FR 00 999 999 999
Téléphone
Non, merci.
Courriel
redaction@cniouz.fr (réponse entre 24h et jamais)
2

Directeur de la publication

Art. 93-2, loi 1982
Identité
M. Gilles Panique, agissant sans titre véritable, mais avec une certaine autorité
Statut
Introuvable depuis 2024. La direction nous fait savoir qu’elle se cache.
Délégation
En cas d’absence, la responsabilité est transférée à la personne la plus proche de l’imprimante.
3

Hébergement du site

Art. 6 II, LCEN
Hébergeur
Notre prestataire d’hébergement existe. Nous taisons son nom par peur qu’on lui adresse, à lui aussi, des mises en demeure.
Localisation des serveurs
Sur Terre, à notre connaissance
Sauvegardes
Effectuées tous les premiers mardis du mois, sauf en cas d’oubli
Disponibilité du service
99,2 % du temps. Le reste, nous étions occupés à paniquer.
4

Propriété intellectuelle et droit à la parodie

CPI, art. L.122-4 et L.122-5

L’ensemble des contenus présents sur cniouz.fr (textes, titres, illustrations, sondages non représentatifs, citations d’experts inventés) est la propriété de CNiouz, et reste protégé par le droit d’auteur parodique et totalement à l’ouest. Toute reproduction, partielle ou intégrale, est autorisée sous réserve d’en aggraver le ressenti, ce qui constitue notre engagement éditorial habituel.

CNiouz est un site satirique et parodique. À ce titre, ses contenus relèvent de l’exception de parodie expressément prévue à l’article L.122-5, 4° du Code de la propriété intellectuelle, qui permet « la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ». Toute personne, physique ou morale, qui se reconnaîtrait dans nos contenus est priée de noter qu’elle se trompe.

Ce que dit la loi

Les contenus parodiques sont autorisés à condition de poursuivre une intention humoristique claire et de ne pas créer de confusion avec l’œuvre originale.Si vous confondez avec l’original, on ne peut plus rien pour vous à part vous inviter à diner mercredi prochain.

Ce que nous faisons

L’intention humoristique est revendiquée à toutes les pages. La confusion est exclue par la médiocrité même de notre réalisation, et l’énergie que l’on déploie à ne jamais vérifier nos sources à réclamer la Légion d’Honneur

5

Protection des données personnelles

Règl. UE 2016/679 (RGPD)

CNiouz s’engage à respecter la réglementation européenne sur la protection des données personnelles, principalement en évitant d’en collecter en dehors de Google mais on a mis des petits cookies tout comme il faut.

Responsable du traitement
CNiouz Rédaction, lorsqu’elle est disponible
Délégué à la protection
Poste vacant depuis la création du site. Aucune candidature n’a été reçue, ni sollicitée.
Données collectées
Aucune, sauf accident
Finalité
Si une donnée nous parvient malgré nous, elle est versée à un dossier nommé « À traiter » que personne n’ouvre jamais.
Durée de conservation
Indéterminée, par défaut technique
Destinataires
Personne. Pas même nous.
Transferts hors UE mais aussi hors USA, pas de panique
Inenvisageables. Nous n’avons pas franchi notre propre seuil.
Vos droits (accès, rectification, opposition, suppression)
Vous pouvez les exercer librement à l’adresse redac@cniouz.fr. Faute de données à votre sujet, ils s’exercent instantanément et sans effet visible.
Réclamation
Auprès de la CNIL (www.cnil.fr), si vous tenez vraiment à ce que quelqu’un nous lise.
6

Cookies et traceurs

Art. 82, loi Informatique et Libertés

Notre site utilise des cookies, principalement pour notre pause de dix heures. Ceux déposés sur votre terminal sont strictement nécessaires au fonctionnement du site, ce qui constitue, juridiquement, un argument bien commode.

Cookies techniques
Indispensables, déposés sans recueil de votre consentement. C’est la loi qui le dit, pas nous.
Cookies de mesure d’audience
Aucun. Nous préférons inventer nos chiffres. Pour tout le reste il y a Mastercard, ou Google, les deux veulent votre âme de toute façon.
Cookies publicitaires
Aucun. Aucun annonceur ne nous l’a proposé et on a pas de sous.
Durée de conservation
13 mois, ou jusqu’à ce que vous changiez d’ordinateur surtout si c’est pas un Mac
Retrait du consentement
Possible à tout moment, sans effet notable. Le bandeau réapparaîtra de toute façon.
7

Liens hypertextes entrants et sortants

Jurisprudence constante

Le site cniouz.fr peut renvoyer, par des liens hypertextes, vers des sites tiers dont la rédaction n’assume aucunement le contenu. Ces sites sont généralement moins inquiétants que le nôtre, par contraste éditorial. Mais on ne vérifie rien là non plus. Toute personne souhaitant établir un lien vers cniouz.fr est autorisée à le faire, à condition que la mise en page de la page source ne nous fasse pas paraître raisonnables, ce qui serait préjudiciable à notre image. La parodie reste notre seule priorité (après devenir plus riche qu’Elon Musk)

8

Crédits et mentions

Art. L.131-2, CPI
Conception graphique
Une personne qui voulait que ce soit fini avant 18h, on croit qu’il s’appelle Claude
Rédaction
Diverses plumes, toutes anxieuses
Crédit journalistique
Aucun journaliste n’a été crédité. C’est volontaire.
Crédit photo
Photos d’illustration sans rapport, sans crédit, sans regret et toutes faites à l’IA
Polices utilisées
Bebas Neue, Libre Franklin, IBM Plex Mono. Libres de droits. Cela compense.
9

Limitation de responsabilité

Art. 1240 et suivants, Code civil

CNiouz décline toute responsabilité concernant : l’exactitude des contenus publiés (par essence, inexacte), le bien-être nerveux des lecteurs (notre cœur de métier consiste à le dégrader), l’usage qui pourrait être fait de nos titres en majuscules sortis de leur contexte (ils étaient déjà sortis du contexte au moment de leur rédaction), et la pertinence des avis exprimés par nos experts (qui n’existent pas).

En revanche, CNiouz reste pleinement responsable de la mise en page, du bandeau rouge permanent, et de la confusion générale, dont elle revendique la paternité.

10

Droit applicable et juridiction compétente

Code de procédure civile

Les présentes mentions sont régies par le droit français, qui présente l’avantage notable et envié dans le monde entier, sauf au pays de Trump, de prévoir l’exception de parodie. En cas de litige, le tribunal compétent est, par convention expresse, celui où nous n’avons jamais reçu de convocation. Toute demande de médiation préalable peut être adressée par voie postale à l’adresse du siège, à condition que celle-ci nous parvienne, ce qui n’est pas acquis. Sinon il y a redac@cniouz.fr

11

Modification des présentes mentions

Réglementation interne

Les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, et le sont effectivement de manière discrète, le mardi de préférence, le mercredi soir on ne peut pas, on a un diner d’équipe. Le visiteur est invité à les consulter régulièrement, ce qu’il ne fera évidemment pas. En cas de modification substantielle, un bandeau rouge sera ajouté à l’écran, ce qui ne changera rien à l’apparence générale du site.

Fait à Paris – même si on dirait plus Paris, en vigilance rouge, lors d’une réunion juridique trimestrielle qui n’a pas eu lieu.

Gilles Panique
Directeur de la publication (introuvable)
Délégué à la protection des données
Poste vacant. Emplacement réservé à toute signature future.
Validé en l’absence de juriste Document opposable à compter de sa publication.
Dernière révision : aujourd’hui, probablement.
Prochaine révision : en cas de mise en demeure crédible.

CNiouz est un site satirique et parodique. Les présentes mentions reprennent la structure légale obligatoire prévue par la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), la loi Informatique et Libertés et le RGPD, mais s’autorisent un ton qui leur est propre. L’éditeur, le directeur de la publication, le SIRET, le TVA, le délégué et la juridiction mentionnés sont fictifs et relèvent de la satire et de la caricature, protégées par l’exception de parodie prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Les seules informations véritablement légales de ce document sont : l’engagement de respecter le RGPD en ne collectant aucune donnée personnelle, l’utilisation de cookies strictement techniques et googlesque, et l’identification du site comme étant à caractère parodique. Le vrai hébergeur est Nom de l’hébergeur : o2switch Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40 Site web : https://www.o2switch.fr Le responsable de publication Solange Lecoeur

© CNiouz. L’information qui vous inquiète vraiment. Aucun juriste n’a été consulté pendant la rédaction de ce document.

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